Les Mentions Légales du Site MyLittleRedCar

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site MyLittleRedCar les présentes mentions légales.


Le site MyLittleRedCar est accessible à l'adresse suivante : www.MyLittleRedCar.com (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES


En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


A.
Editeur du site

Le site MyLittleRedCar est édité par :

Julien Melica

domicilié à l'adresse suivante : 44 rue de Kingersheim 68270 Wittenheim, et immatriculé à la Chambre des Métiers d'Alsace en qualité de Photographe sous le numéro 421135591RE682.

Téléphone : +33699296969

Adresse e-mail : contact@mylittleredcar.com

ci-après " l'Éditeur "


B.
Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Julien Mélica

Adresse e-mail de contact : contact@mylittleredcar.com

ci-après " le Directeur de publication "


C.
Hébergeur du site

Le MyLittleRedCar est hébergé par :

shopify

dont le siège est situé à l'adresse suivante : 150 Elgin Street Ottawa, Ontario

Téléphone : 613 241 2828

Adresse e-mail : corporate@shopify.com.

ci-après " l'Hébergeur "


D.
Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site MyLittleRedCar.

ci-après les " Utilisateurs "


ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ


Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION


Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 4 - CONTACT


Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : contact@mylittleredcar.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

Le site MyLittleRedCar vous souhaite une excellente navigation !



 Julien Melica - MyLittleRedCar
44 rue de Kingersheim 68270 Wittenheim +33699296969
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